Mentions légales
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Dernière mise à jour : 5 octobre 2026.
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- Dénomination sociale : TOULOUSE RUGBY XIII, exploitant la marque Toulouse Olympique XIII
- Forme juridique : société anonyme sportive professionnelle (SASP) à directoire et conseil de surveillance
- Capital social : 676 010 €
- Siège social : Stade Ernest Wallon, 114 rue des Troènes, 31200 Toulouse
- RCS : Toulouse 442 333 936
- SIRET : 442 333 936 00031
- Code APE : 93.12Z — Activités de clubs de sports
- TVA intracommunautaire : FR13 442333936
- Téléphone : 05 61 57 80 00
- Courriel : boutique@to13.com
2. Directeur de la publication
Olivier Dubois-Bosredon, président du directoire de la SASP Toulouse Rugby XIII.
Contact : contact@to13.com
3. Conception et maintenance du site
Webmaster : 4ème Ligne, Toulouse
Contact : webmaster@4emeligne.fr
4. Hébergeur
o2switch, SAS au capital de 100 000 €
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
SIRET 510 909 807 00032 — RCS Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
www.o2switch.fr
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L’ensemble des éléments du site — textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logos, icônes, marques et bases de données — est la propriété exclusive de la SASP Toulouse Rugby XIII ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
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